Les droits de propri t litt raire et artistique des trangers reconnus par la justice en Roumanie

Titre : Les droits de propri t litt raire et artistique des trangers reconnus par la justice en Roumanie
Auteur : Trandafir G. Djuvara
Éditeur :
ISBN-13 : HARVARD:32044103234928
Libération : 1906

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Trandafir G. Djuvara A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Les droits de propri t litt raire et artistique des trangers reconnus par la justice en Roumanie Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Compte Rendu des Travaux du Congres de la Propriete Litteraire et Artistique

Titre : Compte Rendu des Travaux du Congres de la Propriete Litteraire et Artistique
Auteur : M. Edouard Romberg
Éditeur :
ISBN-13 : ONB:+Z218294703
Libération : 1859

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M. Edouard Romberg A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Compte Rendu des Travaux du Congres de la Propriete Litteraire et Artistique Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Propri t litt raire et artistique

Titre : Propri t litt raire et artistique
Auteur : Pierre-Yves Gautier
Éditeur : Presses Universitaires de France - PUF
ISBN-13 : 2130546722
Libération : 2004

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Traite des questions relatives à la naissance de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur jusqu'à leur mise en oeuvre. L'auteur analyse les problèmes liés à la discipline, tout en conservant les solutions pragmatiques, législatives, judiciaires ou doctrinales.

Examen du Projet de Loi sur la Propriete Litteraire et Artistique

Titre : Examen du Projet de Loi sur la Propriete Litteraire et Artistique
Auteur : Frederic Mourlon
Éditeur :
ISBN-13 : BCUL:1096054125
Libération : 1864

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Frederic Mourlon A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Examen du Projet de Loi sur la Propriete Litteraire et Artistique Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Intellectual Property Overlaps

Titre : Intellectual Property Overlaps
Auteur : Estelle Derclaye
Éditeur : Bloomsbury Publishing
ISBN-13 : 9781847316516
Libération : 2011-05-11

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Intellectual property rights, conventionally seen as quite distinct, are increasingly overlapping with one another. There are several reasons for this: the expansion of IPRs beyond their traditional borders, the creation of new IPRs especially at EU level, the exploitation of gaps in the law by shrewd lawyers, and the use of unfair competition as an alternative when IPRs are either not available at all or expired. The convergence of several IPRs on the same subject-matter poses problems. As they are normally envisaged as water-tight categories, there are very few rules which cater for the sort of regime clash that any overlap of IPRs necessarily entails. This book's aim is to find appropriate rules to regulate overlaps and thereby avoid regime conflicts and undue unstructured expansion of IPRs. The book studies the practical consequences of each overlap at the international, European and national levels (where the laws of France, the UK and Germany are reviewed). It then analyses the reasons for the prohibition or authorisation of overlaps. This analysis enables the determination of criteria and principles that can be used to (re)map the overlaps to achieve appropriateness and legitimacy.

The Publishers Weekly

Titre : The Publishers Weekly
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:39015033464085
Libération : 1885

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Le Congr s de la propri t litt raire et artistique tenu Bruxelles en 1858

Titre : Le Congr s de la propri t litt raire et artistique tenu Bruxelles en 1858
Auteur : Victor Foucher
Éditeur :
ISBN-13 : BSB:BSB10601306
Libération : 1858

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Victor Foucher A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Le Congr s de la propri t litt raire et artistique tenu Bruxelles en 1858 Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Compte rendu des travaux du Congr s de la propri t litt raire et artistique

Titre : Compte rendu des travaux du Congr s de la propri t litt raire et artistique
Auteur : Édouard Romberg
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:39015076056053
Libération : 1859

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Édouard Romberg A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Compte rendu des travaux du Congr s de la propri t litt raire et artistique Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Propri t litt raire et artistique

Titre : Propri t litt raire et artistique
Auteur : André Lucas
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247155989
Libération : 2015-07-01

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Le droit de la propriété littéraire et artistique est en constant renouvellement (cf. loi Hadopi). Cela tient à l'impact des nouvelles technologies, des supports originaux qu'elles créent et aux enjeux économiques qui s'y attachent. Cet ouvrage livre les clés pour comprendre l'évolution de la matière et en présente les traits essentiels. Il définit les principales notions que sont l'oeuvre, l'auteur, leurs droits ainsi que les droits voisins, propres aux artistes-interprètes, aux producteurs audio et vidéo et aux chaînes de télévision. Il met l'accent sur les spécificités du régime français comme les prérogatives que confère le droit moral de l'artiste sur l'oeuvre et le système de gestion collective des droits.

Lois fran aises et trang res sur la propri t litt raire et artistique Lois des tats de l Asie de l Afrique de l Am rique et de l Oc anie Conventions internationales conclues par la France

Titre : Lois fran aises et trang res sur la propri t litt raire et artistique Lois des tats de l Asie de l Afrique de l Am rique et de l Oc anie Conventions internationales conclues par la France
Auteur : Charles Lyon-Caen
Éditeur :
ISBN-13 : HARVARD:32044097775258
Libération : 1889

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Charles Lyon-Caen A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Lois fran aises et trang res sur la propri t litt raire et artistique Lois des tats de l Asie de l Afrique de l Am rique et de l Oc anie Conventions internationales conclues par la France Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.