Th ologie et politique au si cle des lumi res 1770 1820

Titre : Th ologie et politique au si cle des lumi res 1770 1820
Auteur : Bernard Plongeron
Éditeur : Librairie Droz
ISBN-13 : 2600039694
Libération : 1973

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Bernard Plongeron A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Th ologie et politique au si cle des lumi res 1770 1820 Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Gazette judiciaire et commerciale de Lyon

Titre : Gazette judiciaire et commerciale de Lyon
Auteur : Alexandre Rey
Éditeur :
ISBN-13 : HARVARD:32044103252409
Libération : 1907

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Alexandre Rey A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Gazette judiciaire et commerciale de Lyon Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

La fiducie sur parts et actions de soci t s

Titre : La fiducie sur parts et actions de soci t s
Auteur : Valentin Savage
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804480394
Libération : 2015-03-10

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Instrument spécifique impliquant un transfert d’un type nouveau en droit français, la fiducie peut porter sur des biens, droits ou sûretés, parmi lesquels on peut faire figurer les parts et actions de sociétés. La spécificité de l’institution fiduciaire, conjuguée à la particularité des droits sociaux, fait émerger différentes implications et problématiques spécifiques. Ainsi, la fiducie pourra se voir reconnaitre des qualités que ne revêtent pas d’autres instruments, et ainsi pallier les insuffisances de ceux-ci. La liberté dont disposent les parties pour déterminer la mission et l’étendue des pouvoirs du fiduciaire permet, en effet, de confier au fiduciaire une mission déterminée tout en sanctuarisant les actifs remis en fiducie, annihilant pour le fiduciaire toute velléité d’agir au détriment de ses engagements. Néanmoins, la confrontation entre la liberté contractuelle exprimée dans une fiducie et différentes branches du droit des affaires, telles que le droit des sociétés, le droit des entreprises en difficulté ou le droit des marchés financiers, doit être examinée. Au-delà de telles problématiques juridiques, la fiducie sur droits sociaux engendre de nombreux questionnements quant aux conséquences fiscales des transferts qu’elle entraine. Si les effets liés directement au transfert des titres connaissent un traitement spécifique, le bénéfice de certains régimes de faveur peut, en l’absence de position claire de l’administration fiscale, être remis en cause lors du recours à une fiducie et, dès lors, réduire substantiellement l’intérêt à recourir à cette institution dans le cadre de groupes de sociétés.

Droit des contrats internationaux

Titre : Droit des contrats internationaux
Auteur : Marie-Élodie Ancel
Éditeur : Sirey
ISBN-13 : 9782247131853
Libération : 2016-10-19

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Le présent ouvrage permet d'appréhender le monde foisonnant des contrats internationaux, d'en cerner les différentes problématiques et de maîtriser les nombreuses sources de la discipline. Une fois fixés les principes généraux de la matière permettant de déterminer les juridictions compétentes et la loi applicable, le lecteur pourra prendre connaissance des régimes des contrats les plus fréquents dans l'ordre international.

Droit social de l Union europ enne

Titre : Droit social de l Union europ enne
Auteur : Jean-Michel Servais
Éditeur : Bruylant
ISBN-13 : 9782802759294
Libération : 2017-05-24

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L’ouvrage porte sur le droit social de l’Union européenne. Il concerne le droit du travail et de la sécurité sociale élaboré par les institutions créées au sein de cet ensemble d’États. Il examine également le règlement des conflits de lois et de juridictions établi pour ceux-ci. Partout, les États se regroupent pour résister plus fermement à la dilution des pouvoirs nationaux. L’Europe offre, chacun le sait, la forme la plus sophistiquée d’entité supranationale. Le droit qui en procède a par conséquent un caractère précurseur, créatif et novateur. Aucun juriste européen ne peut ignorer cette discipline, encore moins s’il est juge, avocat, ou chercheur, responsable d’entreprise ou de syndicat. Une première partie rappelle le cadre institutionnel du droit social européen. Une deuxième traite, à ce niveau, des normes sociales fondamentales, en particulier de l’égalité entre les femmes et les hommes au travail et de leur libre circulation. La troisième regarde la promotion de l’emploi. La quatrième analyse le rapprochement des droits nationaux relatifs aux rapports tant individuels que collectifs. La dernière partie étudie la coordination européenne des droits nationaux du travail et de la sécurité sociale. Sur chacun des sujets de fond, l’auteur s’attache à relier les normes adoptées aux problématiques de politiques sociales que rencontrent les autorités européennes comme les gouvernements nationaux. Dans l'analyse de chacun de ces thèmes, une place importante est réservée à la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne. L’ouvrage se termine par des réflexions sur le ou les modèles sociaux européens.

Droit des arts visuels

Titre : Droit des arts visuels
Auteur : Jean Vincent
Éditeur : Wolters Kluwer France
ISBN-13 : 9782721212931
Libération : 2010

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Ce livre destiné aux professionnels est un ouvrage de référence sur les contrats dans le domaine des arts visuels. C'est la première fois en France qu'un livre traite des contrats pour toutes les catégories d'auteurs ou d'oeuvres entrant dans le champ des arts visuels. Cette approche globale a été rendue possible grâce à la coopération des organisations représentatives des artistes plasticiens, illustrateurs, graphistes, designers et photographes réunies au sein de l'USOPAV. La première partie rappelle, dans un style pédagogique, l'ensemble des règles essentielles en matière de droit civil, de droit du travail et de droit d'auteur. La deuxième partie traite des principaux contrats conclus par les auteurs dans le domaine des arts visuels : vente, cession de droits pour un usage déterminé, exposition, commande, dessins et modèles, édition, illustration d'une oeuvre audiovisuelle, commande publique, mandat. Les parties suivantes traitent de sujets généraux : la gestion collective, Internet, les contrats internationaux, la valeur des oeuvres et des droits, la confidentialité des contrats, le droit à l'image des personnes et des biens, le dépôt et la préservation des oeuvres, la médiation des conflits et l'artiste entrepreneur. Des annexes pratiques apportent les informations suivantes : les principaux articles cités du Code civil, du Code du travail et du Code de la propriété intellectuelle ; les coordonnées des organisations professionnelles auxquelles il est notamment possible de demander des contrats types et des barèmes indicatifs ; une présentation sommaire des régimes en vigueur sur le plan social et fiscal.

Revue trimestrielle de droit commercial et de droit conomique

Titre : Revue trimestrielle de droit commercial et de droit conomique
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105060404709
Libération : 1997

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La simulation en droit fiscal

Titre : La simulation en droit fiscal
Auteur : Florence Deboissy
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105061864604
Libération : 1997

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Les conventions de garantie dans les cessions de droits sociaux

Titre : Les conventions de garantie dans les cessions de droits sociaux
Auteur : Pierre Mousseron
Éditeur : Nouvelles Ed Fiduciaires
ISBN-13 : 2865440729
Libération : 1997

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L entreprise usager du droit d auteur

Titre : L entreprise usager du droit d auteur
Auteur : Élise Arfi
Éditeur :
ISBN-13 : 2711006441
Libération : 2005

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