Institutions judiciaires et juridictionnelles

Titre : Institutions judiciaires et juridictionnelles
Auteur : Hervé Régoli
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:949115617
Libération : 2008

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Hervé Régoli A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Institutions judiciaires et juridictionnelles Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Les Institutions judiciaires du Gabon

Titre : Les Institutions judiciaires du Gabon
Auteur : Séraphin Ndaot-Rembogo
Éditeur :
ISBN-13 : UVA:X000601100
Libération : 1981

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Séraphin Ndaot-Rembogo A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Les Institutions judiciaires du Gabon Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Les institutions judiciaires au Cameroun

Titre : Les institutions judiciaires au Cameroun
Auteur : Roger Sockeng
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105111290305
Libération : 1998

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Roger Sockeng A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Les institutions judiciaires au Cameroun Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Institutions juridictionnelles

Titre : Institutions juridictionnelles
Auteur : Jean-Jacques Taisne
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247166725
Libération : 2016-09-14

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L'ouvrage présente, sous forme schématique, l'organisation de la justice (juridictions et personnel judiciaire) et son fonctionnement (accès au juge et office du juge). Il a été rédigé en pensant aux étudiants qui préparent une carrière judiciaire mais aussi à ceux qui, commençant leurs études juridiques, doivent se forger au contact de la jurisprudence et ne peuvent ignorer les principaux rouages de la justice. Cet ouvrage est indispensable aux étudiants de licence 1 de droit ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs et au concours d'entrée des Centres régionaux de formation professionnelle d'avocats (CRFPA).

Institutions juridictionnelles

Titre : Institutions juridictionnelles
Auteur : Marc Azavant
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247142941
Libération : 2014-08-20

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Cet ouvrage d'« Institutions juridictionnelles » présente de manière synthétique un panorama complet de la justice française (principes, organisation fonctionnement) et de son environnement de juridictions communautaires, européennes et internationales. Cette édition est le fruit du travail de deux auteurs, privatiste et publiciste, professionnel et universitaire, permettant à cet ouvrage d'aborder avec la plus grande expertise possible l'ensemble des juridictions.

Introduction g n rale au droit

Titre : Introduction g n rale au droit
Auteur : Muriel Parquet
Éditeur : Editions Bréal
ISBN-13 : 2749507065
Libération : 2007

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Institutions juridictionnelles

Titre : Institutions juridictionnelles
Auteur : Serge Guinchard
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247157518
Libération : 2015-09-09

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Né de la collaboration de spécialistes des procédures civile, pénale et de droit public, ce Précis correspond fidèlement au programme du cours d'institutions juridictionnelles généralement enseigné en 1re année des facultés de droit. Il permet d'acquérir une vue raisonnée et synthétique de la justice en France et de ses institutions. Après l'analyse critique et prospective des principes qui sous-tendent l'organisation et le fonctionnement de la justice, l'ouvrage décrit, en les replaçant dans leur évolution, les principales juridictions et professions qui leur sont associées. Au plus près de l'actualité législative et des projets en cours de discussion au Parlement, cette nouvelle édition aborde notamment: - les nouveaux développements des modes alternatifs de règlement des différends : conciliation/médiation et procédure participative (loi Hamon du 17 mars 2014 et décret du 11 mars 2015). - les grandes orientations des rapports delmas-Goyon et Marshall sur le Justice du XXIème siècle et les premières mesures annoncées quant à la compétence des juridictions. - le maintien des juridictions de proximité jusqu'au 31 décembre 2016. - les réformes annoncées pour les conseils de prud'hommes (rapport Lacabarats) et pour les tribunaux de commerce (projet Macron). - la réforme en cours de discussion sur les professions règlementées dans le projet Macron (administrateurs judiciaires, avocats, notaires, etc.). Ce Précis est également fort utile à tous ceux qui préparent les concours d'accès à la magistrature et à la fonction publique ou l'examen des IEJ pour entrer dans un Centre de formation professionnelle d'avocats. Il donne à tout citoyen les clefs de compréhension de la justice et des grands problèmes contemporains qui la concernent (réforme dela carte judiciaire, responsabilité des magistrats, rôles respectifs des juges et des procureurs, place du juge d'instruction, etc.). Version numérique incluse : votre Précis est consultable sur smartphone, tablette et Internet.

Les Institutions judiciaires du Viet Nam

Titre : Les Institutions judiciaires du Viet Nam
Auteur : Vietnam. Bộ tư pháp
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:39015053274034
Libération : 1963

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Bibliographie Mensuelle

Titre : Bibliographie Mensuelle
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : UIUC:30112119967377
Libération : 1988

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The Spirit of Laws Volume 2

Titre : The Spirit of Laws Volume 2
Auteur : Charles de Secondat Montesquieu
Éditeur : Theclassics.Us
ISBN-13 : 1230218335
Libération : 2013-09

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This historic book may have numerous typos and missing text. Purchasers can usually download a free scanned copy of the original book (without typos) from the publisher. Not indexed. Not illustrated. 1750 edition. Excerpt: ... are so connected with the country itself, that there Book xxrr would be great difficulty in transferring them to an- CJiap other. But since, by the course of exchange, riches & 17. are in some degree independent on any particular Hate, and since they may with so much ease be conveyed from one country to another; that must be a bad law which will not permit persons for their own interest to dispose of their lands, while they can dispose of their money. It is a bad law, because it gives an advantage to moveable effects, in prejudice to the land; because it deters strangers from settling in the country, and, in short, because' it may be eluded.; CHAP. XVI. The ajjistcmce a Jlate may derive from bankers. TH E bankers business is to change, not to lend money. If the prince makes use of - them to exchange his specie, as he never does it but in great affairs, the least profit he can give for the remittance, becomes considerable; and if they demand large profits, we may be certain that there is a fault in the administration. On the contrary, when they are employed to advance specie, their art consists in procuring the greatest profit for the use of it, without being liable to be charged with usury. CHAP. XVII. Of public debts. SOME have imagined that it was for the advantage of a state to be indebted to itself: they thought that this multiplied riches by increasing the circulation. Vol. II. H Those B o o ic Those who are of this opinion have, I believe, ""ha* 17 confounded a circulating paper which represents money, or a circulating paper which is the sign of the profits that a company has, or will make by commerce, with a paper which represents a debt. The two first are extremely advantageous to the state: the last can never be so;...