Droit civil Les obligations Tome 3 Le rapport d obligation

Titre : Droit civil Les obligations Tome 3 Le rapport d obligation
Auteur : Jacques Flour
Éditeur : Sirey
ISBN-13 : 9782247133642
Libération : 2013-10-09

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Volume 3 du Droit desobligations, Le rapportd'obligation présente l'ensemble des règles qui organisent la mise en uvre et l'extinction de l'obligation. Ces règles définissent le régime del'obligation, lequel est marqué par une grande homogénéité, les règles ne distinguant pas selon les sources de l'obligation. Sauf sur quelques points particuliers, notamment celui de la responsabilité contractuelle, qui traduit une nette opposition des sources : acte juridique (volume 1) et fait juridique (volume 2).

Droit civil Les obligations Volume 3 3 Le rapport d obligation

Titre : Droit civil Les obligations Volume 3 3 Le rapport d obligation
Auteur : Jacques Flour
Éditeur : Sirey
ISBN-13 : 9782247158058
Libération : 2015-09-02

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Volume 3 du Droit des obligations, Le rapport d'obligation présente l'ensemble des règles qui organisent la mise en oeuvre et l'extinction de l'obligation. Ces règles définissent le régime de l'obligation, lequel est marqué par une grande homogénéité, les règles ne distinguant pas selon les sources de l'obligation. Sauf sur quelques points particuliers, notamment celui de la responsabilité contractuelle, qui traduit une nette opposition des sources : acte juridique (volume 1) et fait juridique (volume 2).

Les obligations

Titre : Les obligations
Auteur : Jacques Flour
Éditeur :
ISBN-13 : 2247065945
Libération : 2006

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Consacré à la partie du droit des obligations qui concerne le rapport d'obligation, l'ouvrage expose les différents mécanismes juridiques qui s'appliquent à celui-ci : notamment, le régime de la preuve, avec ses dernières évolutions liées à l'électronique (décret du 10 juin 2005), les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, la transmission et l'extinction de l'obligation. Ainsi, c'est de la mise en œuvre et de la vie de l'obligation - questions essentielles pour la pratique du droit - que traite ce dernier tome des Obligations qui vient après les deux premiers volumes consacrés respectivement à l'Acte juridique (11e édition, 2004), et, au Fait juridique (11e édition, 2005). Principalement destiné aux étudiants en droit, ceux-ci trouveront dans ce livre, d'abord, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir l'examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples. Les étudiants plus avancés dans leurs études, les chercheurs et les praticiens trouveront, en outre, dans des développements complémentaires présentés en petits caractères, matière à alimenter leur réflexion et à se lancer dans des voies nouvelles, à la recherche de solutions spécifiques. L'ensemble est soutenu par de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine.

Cours de droit civil fran ais comprenant l explication des lois qui ont modifie le Code civil en France et en Belgique

Titre : Cours de droit civil fran ais comprenant l explication des lois qui ont modifie le Code civil en France et en Belgique
Auteur : Egide-Rodolphe-Nicolas Arntz
Éditeur :
ISBN-13 : HARVARD:32044056966906
Libération : 1880

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archives parlementaires tome V

Titre : archives parlementaires tome V
Auteur : mm. j. mavidal et e. laurent
Éditeur :
ISBN-13 : OXFORD:555077372
Libération : 1865

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mm. j. mavidal et e. laurent A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de archives parlementaires tome V Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Le droit civil fran ais

Titre : Le droit civil fran ais
Auteur : Charles Bonaventure Marie Toullier
Éditeur :
ISBN-13 : GENT:900000141678
Libération :

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R pertoire m thodique et alphabetique de l gislation de doctrine et de jurisprudence en mati re de droit civil commercial criminel administratif de droit de gens et de droit public

Titre : R pertoire m thodique et alphabetique de l gislation de doctrine et de jurisprudence en mati re de droit civil commercial criminel administratif de droit de gens et de droit public
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : RMS:RMS21SNI000000340$$$F
Libération : 1849

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Cours de code civil

Titre : Cours de code civil
Auteur : Jean Charles Florent Demolombe
Éditeur :
ISBN-13 : GENT:900000136091
Libération : 1859

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Jean Charles Florent Demolombe A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Cours de code civil Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Le Droit Civil Fran ais Suivant L Ordre Du Code

Titre : Le Droit Civil Fran ais Suivant L Ordre Du Code
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : ONB:+Z205085301
Libération : 1848

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Le droit civil fran ais une table g n rale des mati res

Titre : Le droit civil fran ais une table g n rale des mati res
Auteur : Charles Bonaventure Marie Toullier
Éditeur :
ISBN-13 : GENT:900000141674
Libération :

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