volution du droit social

Titre : volution du droit social
Auteur : Jacques Barthélémy
Éditeur : Wolters Kluwer France
ISBN-13 : 9782721212559
Libération : 2010

Télécharger Lire en ligne



La boulimie législative et l'abondance de jurisprudence induisent les utilisateurs du droit social à cristalliser leur pensée, donc à élaborer leur opinion sur les derniers textes et les arrêts récents. Cela ne peut que fausser leur appréhension de la matière, d'autant que celle-ci est sensible, notamment politiquement. Il est donc important de mettre en exergue les tendances lourdes sur plusieurs décennies, mais aussi d'évoquer les modifications pouvant intervenir dans le futur. D'où le titre " Evolution du droit social " retenu pour cet ouvrage. Le choix a été fait par l'auteur de marquer cette évolution (au singulier, volontairement) à partir d'analyses portant sur cinq grands thèmes, à savoir : Le droit conventionnel nouveau ; Les droits fondamentaux du travailleur ; La durée du travail au sens large du terme ; La protection sociale face aux mutations du travail ; Le droit du travail confronté à l'entreprise. En conclusion, l'auteur propose le passage du droit du travail à celui de l'activité professionnelle, regroupant tous les travailleurs, du plus subordonné au totalement indépendant. Cette évolution s'inscrit dans l'abandon progressif de la civilisation de l'usine au profit de celle du savoir. La richesse des études contenues dans cet ouvrage vient de la double qualité de praticien et de chercheur de l'auteur qui le conduit à concevoir un droit social plus à même de concilier économique et social.

Le droit des affaires en volution Environnement soci t s fiscalit droit social

Titre : Le droit des affaires en volution Environnement soci t s fiscalit droit social
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : LCCN:93151617
Libération : 1991

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Le droit des affaires en volution Environnement soci t s fiscalit droit social Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Droit du travail

Titre : Droit du travail
Auteur : Jean Mouly
Éditeur : Editions Bréal
ISBN-13 : 2749500192
Libération : 2008

Télécharger Lire en ligne



Jean Mouly A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Droit du travail Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

LA REVUE SOCIALISTE

Titre : LA REVUE SOCIALISTE
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : UIUC:30112033650737
Libération : 1890

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de LA REVUE SOCIALISTE Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

L incessante volution des formes d emploi et la redoutable stagnation des lois du travail

Titre : L incessante volution des formes d emploi et la redoutable stagnation des lois du travail
Auteur : Jean Bernier
Éditeur : Presses Université Laval
ISBN-13 : 2763778399
Libération : 2001-01-01

Télécharger Lire en ligne



Jean Bernier A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de L incessante volution des formes d emploi et la redoutable stagnation des lois du travail Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Infractions et sanctions en droit social

Titre : Infractions et sanctions en droit social
Auteur : Marc Morsa
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804456542
Libération : 2013-06-12

Télécharger Lire en ligne



Suite à l’adoption du sixth pack (six actes législatifs destinés à rendre la gouvernance économique plus rigoureuse dans l’UE), la Belgique fait de la lutte contre la fraude sociale et fiscale son « fer de lance ». La possibilité de disposer pour les autorités judiciaires, pour l’autorité administrative compétente, mais aussi pour les services d’inspection ou de contrôle, de l’ensemble des incriminations, de leurs éléments constitutifs et de leurs sanctions constitue un instrument efficient qui permet d’améliorer le traitement des dossiers, de leurs instructions ainsi que de leurs jugements. Ce guide clair, précis et didactique intéressera les praticiens de droit et les acteurs du droit pénal social, mais aussi les professeurs spécialisés dans ce domaine et leurs étudiants.

Histoire du droit du travail

Titre : Histoire du droit du travail
Auteur : Norbert Olszak
Éditeur : Presses Universitaires de France - PUF
ISBN-13 : 2130497608
Libération : 1999-01-01

Télécharger Lire en ligne



Discipline assez récente, le droit du travail est très marqué par l'histoire. Les nombreuses dispositions dont le travail a fait l'objet ont évolué en fonction des phénomènes économiques, des conflits sociaux et des changements politiques, d'autant plus qu'il y a bien souvent, dans ce domaine, une volonté d'agir sur les faits avec les lois. L'ouvrage présente l'évolution du droit du travail sur deux siècles en France selon ses principaux objets : libération du travail, protection des travailleurs, organisation des relations collectives. On pourra ainsi mieux apprécier les transformations actuelles ou futures de ce cadre de la vie de millions de salariés. C'est un sujet d'actualité à l'époque du passage aux 35 heures et de la " panoplie " de mesures pour relancer l'emploi et préserver les retraites.

Social Welfare and EU Law

Titre : Social Welfare and EU Law
Auteur : Michael Dougan
Éditeur : Bloomsbury Publishing
ISBN-13 : 9781847310439
Libération : 2005-07-11

Télécharger Lire en ligne



The assumption that Member States of the European Union enjoyed exclusive competence over social provision has been shaken by the realisation that they are now "semi-sovereign welfare states†? whose policy choices are subject to increasing scrutiny under Community law. This book seeks to take stock of how Community membership is reshaping the legal environment of welfare provision across Europe. Topics covered include: the evolving economic and governance debates about Community intervention in social rights; the relationship between public services and Community competition and state aids law; the crucial developments which have taken place in the sphere of health care; and recent judgments on free movement and equal treatment for Union citizens as regards national education and social assistance policies. Social Welfare and EU Law provides a valuable collection of essays overall exploring the emergence of new models of social solidarity within the European Union.

Questions sp ciales de droit social

Titre : Questions sp ciales de droit social
Auteur : Jacques Clesse
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804468224
Libération : 2014-06-13

Télécharger Lire en ligne



L’ouvrage réunit les contributions présentées lors d’une manifestation organisée le 6 juin 2014 en hommage à Michel Dumont, président à la Cour du travail de Liège, directeur de la section droit social de la CUP, à l’occasion de son admission à la retraite. Les thèmes retenus pour cette manifestation recoupent quelques-uns des multiples sujets sur lesquels M. Dumont a travaillé en tant que magistrat ou auteur. Il s’agit également de sujets importants pour les praticiens du droit social. Les contributions examinent les thèmes suivants : - le droit des étrangers à l’aide sociale et à l’intégration sociale ; - la prescription de l’action et la notion de délai raisonnable dans le droit de la sécurité sociale ; - le bilan de l’application de la charte de l’assuré social ; - la situation des salariés d’une entreprise en réorganisation judiciaire ; - la loi du 26 décembre 2013 concernant l’introduction d’un statut unique entre ouvriers et employés et la C.C.T. n° 109 relative à la motivation du licenciement.

Questions pratiques de droit industriel et commercial et d conomie droit sociale

Titre : Questions pratiques de droit industriel et commercial et d conomie droit sociale
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : BML:37001200118201
Libération : 1908

Télécharger Lire en ligne



Recueil de droit commercial et de droit social